Le règlement intérieur, Art. 2

Art. 2 – Fréquentation scolaire.

 

a)  Les horaires du collège.

Ouverture de l’établissement au public et aux élèves : De 7h45 à 17h45 (16h45 le vendredi).

Les cours se déroulent entre 8h et 16h35 (12h05 le mercredi) selon les horaires suivants :         

7h55                Mise en rangs et fermeture des portes                            13h15    Entrée des externes

8h00                Cours                                                                                         13h25                Mise en rangs et fermeture des portes

8h55                Sonnerie                                                                                13h30    Cours

9h00                Cours                                                                                     14h25    Sonnerie

9h55                Sonnerie récréation                                                             14h30    Cours

10h08             Mise en rangs                                                                       15h25    Sonnerie récréation

10h10             Cours                                                                                     15h38    Mise en rangs

11h05             Sonnerie                                                                                15h40    Cours

11h10             Cours                                                                                     16h35    Sonnerie

12h05             Sonnerie                                                                               

                                                                                                                         

Des séquences d’aide aux devoirs, certains cours optionnels, des retenues ou des sorties scolaires peuvent avoir lieu de 16h40 à 17h35 (les lundi, mardi et jeudi).

 

Aux sonneries, les élèves se rendent au plus près de la porte de la salle de cours, groupés. Ils n’obstruent pas le passage et restent calmes.

 

L’emploi du temps des cours est remis aux élèves à la rentrée. Il est susceptible d’être modifié définitivement ou temporairement. Les modifications sont communiquées sur le carnet de liaison. Les familles ne doivent pas se baser sur le logiciel d’emploi du temps pour suivre les changements d’emplois du temps.

 

  • Le garage des 2 roues (lieu clos mais non surveillé) est ouvert à chaque début de demi-journée, à chaque interclasse et à chaque récréation, uniquement pour les élèves ayant un véhicule. Le collège décline toute responsabilité en cas de dégradation ou vol. Seul l’accès à pied y est autorisé.
  • Sauf en cas de pluie, les élèves ne stationnent pas dans le hall, ni en entrant, ni pendant les récréations, ni durant la pause                 méridienne : ils sont tenus de se rendre dans la cour de récréation.
  • Régimes scolaires :

      Les familles ont la possibilité de choisir en début de chaque trimestre le régime quotidien de son enfant. Ce choix est ins-      crit au dos du carnet de liaison et visé par la Vie scolaire. Une organisation particulière peut être demandée en cas de garde       alternée. (A voir avec le service Intendance)

      Pour le régime externe, le temps scolaire recouvre les demi-journées, du matin et de l’après-midi.

      Pour le régime demi-pensionnaire, le temps scolaire recouvre la journée. En conséquence, l'élève peut quitter l’établisse-      ment au plus tôt à 13h15, après le repas.

  • Autorisations de sortie du collège :

                Aucune sortie du collège entre deux heures de cours n’est autorisée

                Régime 1 : L'élève est présent aux heures inscrites à son emploi du temps. En cas d'absence prévue ou imprévue, il est au                torisé à quitter l’établissement après sa dernière heure de cours (de la journée pour un demi-pensionnaire, de la demi-jour                née pour un externe), sans que ses responsables n'en soient préalablement informés.

                Régime 2 : L'élève doit être présent au collège sur les heures d'ouverture de l'établissement ; aucune sortie n'est autorisée                 durant ces horaires.

  • Tout parent venant chercher son enfant durant les heures de cours doit signer le registre de sortie à la Vie scolaire. Une pièce                 d’identité lui est demandée. Toute autre personne désignée devra être inscrite sur la partie prévue à cet effet dans le carnet                 de liaison.
  • Transports scolaires :

       Les élèves utilisant les transports scolaires doivent porter l'information sur le carnet. Cette information ne sert qu'en cas de        mise en place d'un P.P.M.S. (Plan particulier de mise en sûreté),

 

b)  Les retards

Tout élève arrivant en retard doit impérativement passer par le bureau de la Vie scolaire avant d’aller en classe. Il est considéré en retard dès la 2ème sonnerie (mise en rangs).

  • Si le retard est supérieur à 10 minutes, l’élève n’est pas accepté en cours et il est conduit en salle de permanence pour le                 reste de l'heure.
  • Les retards aux inter-cours ne sont pas tolérés, sauf s’ils sont justifiés par un écrit d'un adulte de l’établissement.

Les retards gênent beaucoup la vie de classe, aussi, dès le 3ème retard dans le même trimestre, l’élève sera puni par une                 heure de retenue.

 

c)  Les absences

En cas d’absence, les parents doivent prévenir le service de la Vie scolaire dès le début de l’absence.

En cas d’absence nécessaire et prévisible, les parents sont tenus d’en informer l’établissement par écrit. Conformément à la législation en vigueur et au calendrier officiel des vacances scolaires, tout congé pris en dehors de ces dites périodes constitue un manquement à l'obligation scolaire.

A son retour au collège, et avant de retourner en classe, l’élève doit impérativement se présenter à la Vie scolaire pour régulariser son absence : il présente un billet d’absence signé par ses parents indiquant la date et le motif de l’absence. En cas d’absence non régularisée, l’élève ne sera pas admis en classe et ira en permanence.

  • A noter que pendant l’absence d’un élève, les parents peuvent consulter en ligne le cahier de textes de la classe pour suivre                 le travail. Pour les parents ne disposant pas d’Internet, une édition peut être demandée à la Vie scolaire. Il est de la responsa-                bilité de l'’élève absent de se mettre à jour des travaux et des cours manqués.
  • En cas de motif d’absence jugé irrecevable, des sanctions peuvent être appliquées.

                En cas d’absences répétées et dont les motifs seraient jugées non valables, un signalement est effectué aux autorités acadé-                miques par le Chef d’établissement.

 

N.B. : Lorsque les billets de retards, absences ou exclusions exceptionnelles sont épuisés, il incombe à l'élève de racheter un carnet de correspondance, en joignant une demande écrite signée de sa famille, au tarif fixé par le Conseil d'administration.

 

d)  Les cours d’E.P.S.

Ces cours sont obligatoires au même titre que tous les autres enseignements.

La tenue d’E.P.S. est exigée pour suivre ces cours. Elle doit être complète et adaptée :

    • Une paire de chaussures de sport de type «running» ou «tennis» en bon état réservée à l'E.P.S. (notamment pour la halle).
    •  Les leggings de sport sont autorisés, c'est à dire sans poche, ni fermeture éclair.
    • Natation (6ème et 5ème) : maillot de bain et bonnet obligatoires.
    • Seuls 3 oublis de tenue seront «tolérés» dans l’année. Ces oublis pourront occasionner une perte de points au niveau de l’évaluation de certaines activités pratiquées (voir «évaluation Compétences Méthodologiques et Sociales»).
    • Au 2ème ou 3ème oubli, le professeur avertira les parents par un mot sur le carnet.
    • Au 4ème oubli, l’élève sera mis en retenue une heure avec un travail écrit à réaliser. Ceci sera reproduit pour chaque oubli supplémentaire.

 

Les dispenses du cours d’EPS :

L’ Éducation Physique et Sportive (EPS) est une discipline obligatoire qui s’adresse à tous les élèves. Cela induit, qu’en principe, nul ne devrait en être dispensé. En EPS, il faut distinguer la notion de dispense et celle d’inaptitude.

L’inaptitude est prononcée par le corps médical. Elle peut être partielle ou totale, temporaire ou permanente. Elle est soumise à la production d’un certificat médical qui peut permettre de préciser si elle est liée à des types de mouvements, d’efforts, de situations ou d’environnements.

La dispense consiste à exempter l’élève de suivre un cours. Seul le professeur d’EPS en  a la possibilité.

Un imprimé-type de certificat médical d’inaptitude à la pratique de l’éducation physique est inséré dans le carnet de liaison. C’est ce certificat que les parents font remplir au médecin.

 

À partir du certificat médical d’inaptitude, l’enseignant doit adapter son enseignement aux possibilités de l’élève, pour lui permettre de suivre le travail de sa classe à la mesure de ses capacités, tout en poursuivant le développement de compétences liées aux finalités de sécurité, responsabilité, autonomie qui s’intègrent dans les programmes d’EPS. Cette adaptation vise également à faire profiter l’élève des bienfaits de l’exercice physique au recouvrement de son état de santé.

 

Si un professeur décide, suite, à un certificat médical, de dispenser un élève de sa présence au cours, il portera sur le certificat la mention « DISPENSE de COURS ».  Auquel cas l’élève sera, soit en étude,  soit autorisé à sortir s’il réunit les conditions réglementaires.

 

Le professeur aura la possibilité de procéder de même en cas de mot des parents sur le carnet de liaison indiquant des problèmes de santé.

Tout élève pour lequel une inaptitude totale ou partielle supérieure à trois mois, consécutifs ou cumulés, pour l'année scolaire en cours, a été prononcée, fait l'objet d'un suivi particulier par le médecin de santé scolaire en liaison avec le médecin traitant.

Tout enseignant d'éducation physique et sportive peut, lorsqu'il l'estime nécessaire, demander l'examen d'un élève par le médecin de santé scolaire ou le médecin de famille.